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    Mentions légales

    Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site lamaisondechuck.com sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation, de son édition et de son suivi.

    1. Éditeur du site

    Le site lamaisondechuck.com est édité par :

    Charles MOKHBI
    Entrepreneur individuel — régime micro-entrepreneur
    Nom commercial : La Maison de Chuck
    SIREN : 102 528 734
    SIRET : 102 528 734 00019
    Adresse : 42 rue du Maréchal Gallieni, 77400 Thorigny-sur-Marne, France
    E-mail : support@lamaisondechuck.com
    Téléphone : +33 6 61 26 20 79

    TVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts.

    Directeur de la publication : Charles MOKHBI

    2. Hébergement

    Le site est hébergé par :

    Shopify International Limited
    2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road
    Dublin 4, D04 XN32
    Irlande

    Site internet : www.shopify.com

    3. Activité du site

    Le site lamaisondechuck.com a pour objet la présentation et la vente en ligne de produits proposés sous la marque La Maison de Chuck.

    Les conditions applicables aux commandes passées sur le site sont précisées dans les Conditions Générales de Vente accessibles sur le site.

    4. Propriété intellectuelle

    L’ensemble des éléments présents sur le site lamaisondechuck.com, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, noms de produits et éléments de design, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

    Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite.

    Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.

    5. Données personnelles

    Dans le cadre de l’utilisation du site et des commandes passées en ligne, des données personnelles peuvent être collectées et traitées.

    Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles, ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs, sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

    Pour toute demande relative aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : support@lamaisondechuck.com.

    6. Cookies

    Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d’assurer son bon fonctionnement, mesurer l’audience, améliorer l’expérience utilisateur ou proposer des contenus adaptés.

    L’utilisateur peut paramétrer ses préférences en matière de cookies via le bandeau ou le module de gestion prévu à cet effet sur le site.

    7. Responsabilité

    L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.

    L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations et contenus présents sur le site.

    8. Médiation de la consommation

    Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.

    Avant de saisir le médiateur, le consommateur doit avoir adressé une réclamation écrite préalable à l’éditeur du site à l’adresse suivante : support@lamaisondechuck.com.

    9. Contact

    Pour toute question relative au site, à une commande ou aux présentes mentions légales, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante :

    support@lamaisondechuck.com